Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSEAFOOD
ATLANTIC SEAFOOD INGREDIENTS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3400926
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015
BIOSEAFOOD de ATLANTIC SEAFOOD INGREDIENTS

Présentation de la marque BIOSEAFOOD

Déposée le 22 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC SEAFOOD INGREDIENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSEAFOOD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC SEAFOOD INGREDIENTS domicilié(e) 10 AVENUE FERDINAND MÉNARD,44502 LA BAULE - 44502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 624 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr POURQUIÉ domicilié(e) 10 avenue FERDINAND MÉNARD,44502 LA BAULE - 44502 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEAFOOD est expirée depuis le 22 décembre 2015.

ATLANTIC SEAFOOD INGREDIENTS a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC GOURMET , ATLANTIC STAR , ATLANTIC BIO , ATLANTIC SEAFOOD


ATLANTIC SEAFOOD INGREDIENTS S.A.R.L - 10 AVENUE FERDINAND MÉNARD,44502 LA BAULE - 44502 - France - SIREN 412624496


Mr POURQUIÉ - 10 avenue FERDINAND MÉNARD,44502 LA BAULE - 44502 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 9 janvier 2012 - Changement de nature juridique n°566779 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.